COMPAGNIE FINANCIERE DE CALIFORNIE, Société anonyme
Numéro de dépôt :
3209013
Date de dépôt :
11/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2023
Présentation de la marque COMPAGNIE DE CALIFORNIE
Déposée le 11 février 2003 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE DE CALIFORNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COMPAGNIE DE CALIFORNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-12 du 21 mars 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE DE CALIFORNIE domicilié(e) 249 rue Saint Denis - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 083 404 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque COMPAGNIE DE CALIFORNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE FINANCIERE DE CALIFORNIE, Société anonyme - 249 rue Saint Denis - 75002 - PARIS - France - SIREN 388083404
CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29
Inscription le 27 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391421 - Publication au BOPI 2004-04-27
Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2013 n°2519730 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-23
Inscription le 7 octobre 2020 - Changement de forme juridique n°797275 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-07
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Appareils et instruments optiques et notamment lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes. Linge de bain, linge de lit, linge de table, linge de maison.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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